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accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de plaquettes forestières pour les chaufferies à bois de la communauté de communes de thann-cernay et de la commune de bourbach-le-bas
CC Communaute de Communes de Thann-CernayProcédure ouverteFournitures
Attribué640 k€montant maximum HT, à SAS ONF Energie, le 28 novembre 2023
Date limite de réponseclos, publié le 28 septembre 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de plaquettes forestières pour les chaufferies à bois de la communauté de communes de thann-cernay et de la commune de bourbach-le-bas
- Description
- L'accord-cadre relatif à la fourniture de plaquettes forestières pour les chaufferies à bois de la Communauté de Communes de Thann-Cernay et de la Commune de Bourbach-le-bas est divisé en 3 lots, attribués séparément : - lot 1 : fourniture de plaquettes G50 pour la chaufferie à bois centralisée située rue de Ferrette à 68800 Thann - lot 2 : fourniture de plaquette G30 pour la chaufferie à bois du Pôle formation située 5 rue Gutenberg à 68800 Vieux-Thann - lot 3 : fourniture de plaquettes G30 pour la chaufferie à bois située rue de l'Eglise à Bourbach-le-bas. Les lots 2 et 3 ont déjà été attribués. La présente consultation ne concerne que le lot 1 et fait suite à une procédure initiale pour ce lot déclarée sans suite pour cause d’infructuosité.Le lot 1 est un accord-cadre sans minimum mais avec un montant maximum de commande fixé à 160.000 euro HT par an. Le lot 1 démarrera à compter de sa notification à son titulaire pour une durée de 1 an renouvelable tacitement 3 fois.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Reconduction tacite. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. »
- Lieu d'exécution
- département : Haut-Rhin (68)
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-172763 (nouvel onglet)paru le 14 décembre 2023 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues | SAS ONF Energie (taille déclarée : pas une PME) | 28 novembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 640 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Combustibles à base de bois, code 09111400
- Prix habituel
- montants de référence du code 09111400
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 640 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-133768
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-133768 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 28 septembre 2023
- Dernière publication
- 28 septembre 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20003646500124
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté de Communes de Thann-Cernay
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-133768, paru le 28 septembre 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)