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Travaux de broyage de végétation et de voirie forestière en forêts départementales

Departement du RhoneProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 27 septembre 2023

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

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Le besoin

Objet
Travaux de broyage de végétation et de voirie forestière en forêts départementales
Description
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté parémission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu pour une période de 2 ans.Il peut être reconduit 1 fois tacitement par période de 2 ans sans toutefois que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.La valeur estimée indiquée dans la rubrique 'Quantité et étendue' est annuelle et sans engagement de la part du Département
Durée
24 mois
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre prend effet à compter de la date de notification du contrat ou au plutôt à compter du 1er mars 2024 si la date de notification est postérieure à cette date »
Lieu d'exécution
département : Rhône (69)

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Identité

Code CPV
Services sylvicoles, code 77200000
Prix habituel
montants de référence du code 77200000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
80 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
23-132953
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
23-132953 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
27 septembre 2023
Dernière publication
27 septembre 2023
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
22690001700014
Nom publié sur cet appel d'offres
Conseil Départemental du Rhône
Contact
publié dans l'appel d'offres 23-132953, paru le 27 septembre 2023
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)