Réalisation de la Planification Energétique Territoriale, dont l'élaboration des plans climat air énergie territorial et des évaluations environnementales stratégiques de la Cab-Cc

Date limite de réponse23 oct. 2023clos, publié le 22 septembre 2023

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Durée24 mois

Le besoin

Objet: Réalisation de la Planification Energétique Territoriale, dont l'élaboration des plans climat air énergie territorial et des évaluations environnementales stratégiques de la Cab-Cc
Description: Il s'agit d'un groupement de commande relatif à la Réalisation de la Planification Energétique Territoriale (Pet), dont Elaboration des Plans Climat Air Energie Territorial (Pcaet) et des Evaluations Environnementales Stratégiques (Ees) pour 2 Epci : La Communauté d'Agglomération Bastia et la Communauté de Communes Marana Golo.Depuis le décembre 2018, la Communauté d'Agglomération de Bastia est en non-conformité réglementaire pour absence de Plan Climat Air Energie. La Cab a lancé un groupement de commande avec la Ccmg, elle aussi tenue de faire son plan Climat. La Cab qui gère le groupement de commande, doit donc désigner un Amo qui sera chargé de dérouler la méthodologie en matière d'élaboration de Pcaet à l'échelle de chaque intercommunalité ainsi qu'évaluer les synergies qui pourraient être mises en place entre les deux Epci
Durée: 24 mois

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