Acquisition de médailles d'honneur et autres décorations pour les agents de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Date limite de réponse16 oct. 2023clos, publié le 22 septembre 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée48 mois

Le besoin

Objet: Acquisition de médailles d'honneur et autres décorations pour les agents de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Description: La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon les articles R2123-1-1 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique (Ccp).Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 30 000 Euros HtLa durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.La décision de ne pas reconduire l'accord-cadre sera notifiée au titulaire, le cas échéant, au plus tard trois mois avant la fin de l'accord-cadre
Durée: 48 mois

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 23-176194 (nouvel onglet)paru le 19 décembre 2023	marché non retrouvé pour ce résultat

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Référence, sources et dates de publication