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Location d'engins de terrassement avec chauffeur pour la réalisation d'opérations archéologiques - année 2024
Departement de la MayenneProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 22 septembre 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Location d'engins de terrassement avec chauffeur pour la réalisation d'opérations archéologiques - année 2024
- Description
- La présente consultation concerne la location d'engins de terrassement avec chauffeur pour la réalisation d'opérations archéologiques - année 2024.La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Il est passé pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2024.Les montants minimum et maximum pour la durée de l'accord-cadre sont fixés comme suit : 70 000 euro(s) Ht / 210 000 euro(s) Ht
- Durée
- 12 mois
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Identité
- Code CPV
- Location de véhicules industriels avec chauffeur, code 60182000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60182000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-132396
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-132396 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 22 septembre 2023
- Dernière publication
- 22 septembre 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22530001100015
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-132396, paru le 22 septembre 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)