Accueil › Appel d'offres 23-132038
fourniture de panneaux de planches en bois
CA de Bethune Bruay Artois Lys RomaneProcédure ouverteFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 22 septembre 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- fourniture de panneaux de planches en bois
- Description
- La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte, soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum de 60 000 euro HT par an, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique et donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible tacitement 1 fois, pour une période de 1 an à compter de la date de notification du contrat.
- Durée
- 12 mois
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Bois, code 03410000
- Prix habituel
- montants de référence du code 03410000
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 120 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-132038
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-132038 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 22 septembre 2023
- Dernière publication
- 22 septembre 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-132038, paru le 22 septembre 2023