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Viabilité hivernale sur les routes départementales - Relance de 13 lots
Departement de Saone et LoireProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 21 septembre 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Viabilité hivernale sur les routes départementales - Relance de 13 lots
- Description
- Viabilité hivernale sur les routes départementales - Relance de 13 lots. L'acquisition des prestations sera effectuée par des accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot tel que défini à l'article 2.3 du règlement de la consultation. Les marchés passés par accords-cadres à bons de commande sont conclus pour une période d'un an à compter du 1er novembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 octobre 2024. Ils sont reconductibles tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, et une durée maximale de 4 ans, soit jusqu'au 31 octobre 2027. La présente consultation ne concerne que 13 lots, les 18 autres lots étant déjà en cours d'attribution.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période allant du 1er novembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 octobre 2024. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, et une durée maximale de 4 ans, soit jusqu'au 31 octobre 2027. »
- Lieu d'exécution
- département : Saône-et-Loire (71)
La durée et la prolongation valent pour les 13 lots.
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Identité
- Code CPV
- Services de déverglaçage, code 90630000
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 90600000 (Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes)
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-130593
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-130593 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 21 septembre 2023
- Dernière publication
- 21 septembre 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22710001300688
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil Général de Saône-et-Loire
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-130593, paru le 21 septembre 2023