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Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation des travaux de menuiseries extérieures (4 lots)
Departement du Val d'OiseProcédure ouverteTravaux
Date limite de réponseclos, publié le 21 septembre 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation des travaux de menuiseries extérieures (4 lots)
- Description
- La présente consultation concerne l'accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation des travaux de menuiseries extérieures (4 lots). La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Chaque lot sera conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 1 875 000 euro(s) HT. Le présent marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa notification, reconductible 3 fois, de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre ans, reconductions comprises. Il est composé de 4 lots géographiques : Lot 1: Zone Sud du Département Lot 2: Zone Ouest du Département Lot 3: Zone Nord et Centre du Département Lot 4: Zone Est du Département Aucune négociation n'aura lieu dans le cadre de la présente procédure. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. »
- Lieu d'exécution
- département : Val-d'Oise (95)
La durée et la prolongation valent pour les 4 lots.
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Identité
- Code CPV
- Travaux de menuiserie, code 45421000
- Prix habituel
- montants de référence du code 45421000
- Nature
- Travaux
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-130466
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-130466 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 21 septembre 2023
- Dernière publication
- 21 septembre 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil général du Val d'Oise
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-130466, paru le 21 septembre 2023