Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Ville de Pibrac

Commune de PibracProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponse23 oct. 2023clos, publié le 21 septembre 2023

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Le besoin

Objet: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Ville de Pibrac
Description: L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Durée: 48 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre pour les lots 1,6,7,8,9,10,11,12,13,14,15,16,17,18,19,20,21,22,23,24,25,26,27 est conclu pour une durée de 4 ans, renouvelable tacitement tous les 2 ans pour un maximum d'une fois (1).L'accord-cadre pour les lots 2, 3, 4 et 5 est conclu pour une durée maximale de 4 ans, renouvelable tacitement chaque année pour un maximum de trois (3) fois.Voir détail au sein du Ccap »
Lieu d'exécution: département : Haute-Garonne (31)

La durée et la prolongation valent pour les 27 lots.

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Aucun marché précédent sûr ; 22 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV: Produits alimentaires divers, code 15800000
Prix habituel: montants de référence du code 15800000
Nature: Fournitures
Procédure: Procédure ouverte
Montant estimé: 762 400 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 27 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis

Référence, sources et dates de publication