Désignation de prestataires pour la fourniture de plantes, fleurs, arbustes et de divers végétaux pour les différents espaces verts, stade, jardins, places? de la ville de Oissel-s

Commune de Oissel-Sur-SeineProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponse9 oct. 2023clos, publié le 18 septembre 2023

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Le besoin

Objet: Désignation de prestataires pour la fourniture de plantes, fleurs, arbustes et de divers végétaux pour les différents espaces verts, stade, jardins, places? de la ville de Oissel-s
Description: La consultation est passée selon une procédure adaptée en vue de l'attribution d'accords-cadres mono-attributaires de fournitures, à marchés subséquents, à bons de commande, sans minimum, avec un montant maximum de 50 000 euro(s) H.T./ an pour la totalité des lots du marché conformément aux articles R2123-1, R2162-1 à R2162-10, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Les accords-cadres sont conclus avec un seul opérateur économique, ils accordent en conséquence une exclusivité unique aux prestataires retenus pour une durée déterminée. Ils s'exécuteront par des marchés subséquents.Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter de la date de la notification par courrier, accompagné d'un Ordre de Service, renouvelable trois fois par reconduction tacite avec une durée maximale de quatre ans
Durée: 48 mois
Volet social ou environnemental: environnemental

La durée vaut pour les 6 lots.

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 24-50765 (nouvel onglet)paru le 29 avril 2024	marché non retrouvé pour ce résultat

Aucun marché précédent sûr ; 6 rapprochements incertains, dans l'historique.

Référence, sources et dates de publication