Acquisition d'autobus standards et articulés neufs à motorisation thermique pour le transport de voyageurs

Objet

Acquisition d'autobus standards et articulés neufs à motorisation thermique pour le transport de voyageurs

Description

L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'autobus standards et articulés neufs à motorisation thermique pour le transport de voyageurs.Les ' Biens ', dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs dont les caractéristique sont précisées dans le cahier des charges. Les Biens sont destinées aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L. 1212-1 du CCP.L'accord-cadre est passé par la CATP dans le cadre de son activité d'achat centralisée telle que prévue par l'article L. 2113-2 1° du CCP.Il est passé selon la procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du CCP.

Durée

24 mois

Accord-cadre

oui

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Reconductible tacitement 6 fois 1 an »

La durée et la prolongation valent pour les 16 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Autobus et cars, code 34121000

Prix habituel

montants de référence du code 34121000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure négociée

Montant estimé

2,1 Md€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 16 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis