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Petits travaux sur les ouvrages d'art, murs et aqueducs du patrimoine routier départemental

Departement de la Haute VienneProcédure ouverteTravaux

Date limite de réponseclos, publié le 27 janvier 2023

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots4chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots
Marché précédentBMTPfin estimée : juil. 2022Voir l'historique

Marché précédent

  • Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement : même acheteur, objet proche.
  • Rapprochement : correspondance étroite.

Méthode

Le besoin

Objet
Petits travaux sur les ouvrages d'art, murs et aqueducs du patrimoine routier départemental
Description
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre conclu sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 4 lots géographiques. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre et chaque accord-cadre sera attribué à un minimum de 2 opérateurs économiques et à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du contrat.

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1Voir l'historique

Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

  1. fin estimée
    15 k€montant HT

Rapprochement : correspondance étroite.

Identité

Code CPV
Travaux de rénovation de ponts, code 45221119
Prix habituel
montants de référence du code 45221119
Nature
Travaux
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
23-12893
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
23-12893 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
27 janvier 2023
Dernière publication
27 janvier 2023
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
22870851700989
Nom publié sur cet appel d'offres
Conseil Départemental Haute-Vienne
Contact
publié dans l'appel d'offres 23-12893, paru le 27 janvier 2023
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)