Accueil › Appel d'offres 23-127020
travaux d'entretien et d'aménagement de voirie au profit de la commune de la tremblade
Commune de La TrembladeProcédure ouverteTravaux
Date limite de réponseclos, publié le 14 septembre 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- travaux d'entretien et d'aménagement de voirie au profit de la commune de la tremblade
- Description
- Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il sera reconduit annuellement en reconduction expresse sans pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans. Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre ne pourra excéder un maximum défini ainsi : - seuil maximum : 600 000 euros (H.T.). Le montant du seuil maximum est identique pour chaque période de reconduction.
- Durée
- 48 mois
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Travaux
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-127020
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-127020 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 14 septembre 2023
- Dernière publication
- 14 septembre 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21170452300011
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-127020, paru le 14 septembre 2023