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accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations d'hydrocurage des réseaux d'assainissement et de leurs annexes, de vidange d'ouvrages d'assainissement et de nettoyage des accessoires de voirie

CC Communaute de Communes de Thann-CernayProcédure ouverteServices

Attribué2 marchésà Atic SA
Date limite de réponseclos, publié le 14 septembre 2023

Date limite de réponse

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Méthode

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Le besoin

Objet
accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations d'hydrocurage des réseaux d'assainissement et de leurs annexes, de vidange d'ouvrages d'assainissement et de nettoyage des accessoires de voirie
Description
Cette consultation concerne des prestations d’hydrocurage des réseaux d’assainissement et de leurs annexes, de vidange d’ouvrages d’assainissement et de nettoyage des accessoires de voirie sur le périmètre de la Communauté de Communes de Thann-Cernay. Les prestations sont divisés en 2 lots attribués séparément : le lot 1 concerne la réalisation des prestations citées ci-dessus sur le Secteur Régie (Cernay, Steinbach, Uffholtz et Wattwiller) et le lot 2 concerne la réalisation des prestations citées ci-dessus sur le Secteur DSP (Bitschwiller-lès-Thann, Bourbach-le-Haut, Bourbach-le-Bas, Leimbach, Rammersmatt, Roderen, Thann, Vieux-Thann, Willer-Sur-Thur).Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande sans minimum mais avec un montant maximum de commande. La durée de chaque lot est d'un an renouvelable 3 fois. Démarrage des lots : à la date de leur notification.
Durée
12 mois
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
possible, pour une nouvelle période · « Reconduction tacite. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. »
Lieu d'exécution
département : Haut-Rhin (68)

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 23-174483 (nouvel onglet)paru le 17 décembre 2023Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçuesAtic SA (taille déclarée : pas une PME)28 novembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce640 000 €montant maximum prévu
Lot 23 offres reçuesAtic SA (taille déclarée : pas une PME)28 novembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce600 000 €montant maximum prévu

Avant cet appel d'offres

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Identité

Code CPV
Services de curage des égouts, code 90470000
Prix habituel
montants de référence du code 90470000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
1,2 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
23-127015
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
23-127015 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
14 septembre 2023
Dernière publication
14 septembre 2023
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
20003646500124
Nom publié sur cet appel d'offres
Communauté de Communes de Thann-Cernay
Contact
publié dans l'appel d'offres 23-127015, paru le 14 septembre 2023
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)