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Aménagement de cours d'eau, plan d'eau et zone humide -Années 2024 à 2027

Date limite de réponse9 oct. 2023clos, publié le 12 septembre 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée48 mois

Le besoin

Objet: Aménagement de cours d'eau, plan d'eau et zone humide -Années 2024 à 2027
Description: Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- Le Mans Métropole - Communauté Urbaine du Mans (coordonnateur du groupement)- Ville du MansIl s'agit d'un accord cadre à bons de commande passé pour 4 ans à compter du 1er janvier 2024 avec un montant minimum et montant maximum par collectivité :Le Mans Métropole : 20 000 euro(s) Ht - 100 000 euro(s) HtVille du Mans : 2 000 euro(s) Ht - 20 000 euro(s) HtEn application des dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire visant à l'insertion de personnes éloignées de l'emploi.La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 2 mois
Durée: 48 mois
Volet social ou environnemental: social et environnemental

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