Accueil › Appel d'offres 23-126397
Edition et gestion de chèques d'accompagnement personnalisé.-.
CCAS de la Ville de NancyProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 13 septembre 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Edition et gestion de chèques d'accompagnement personnalisé.-.
- Description
- Les prestations sont décrites au présent cahier des clauses particulières (CCP).Le marché est établi selon la technique particulière d'achat d'un accord-cadre mono-attributaire en application des articles L. 2125-1 1°et R. 2162-1 à R. 2162-6, par l'émission de bons de commande selon les articles R. 2162-13 à R. 2162-14, sans montant minium et avec un montant maximum annuel de 250 000 euros HT.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent de prestions. Le renouvellement s'effectuera courant 2028. »
- Lieu d'exécution
- département : Meurthe-et-Moselle (54)
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Identité
- Code CPV
- Services de traitement d'opérations et services de compensation, code 66133000
- Prix habituel
- montants de référence du code 66133000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 1,0 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-126397
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-126397 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 13 septembre 2023
- Dernière publication
- 13 septembre 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-126397, paru le 13 septembre 2023