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Accord Cadre A Commandes De Prestations De Numerisation Des Autorisations D'Urbanisme Pour La Ville De Cuers
Commune de CuersProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 11 septembre 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Accord Cadre A Commandes De Prestations De Numerisation Des Autorisations D'Urbanisme Pour La Ville De Cuers
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent marché a pour objet de permettre la numérisation des autorisations d'urbanisme de la Ville de Cuers
- Durée
- 12 mois
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Services d'ingénierie, code 71300000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71300000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-126372
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-126372 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 11 septembre 2023
- Dernière publication
- 11 septembre 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21830049900017
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Mairie de CUERS
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-126372, paru le 11 septembre 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)