Exploitation et maintenance de systèmes d'assainissement sur les secteurs Nord, Dame Blanche, Ouest et Saint-Vitois de Grand Besançon Métropole

Objet

Exploitation et maintenance de systèmes d'assainissement sur les secteurs Nord, Dame Blanche, Ouest et Saint-Vitois de Grand Besançon Métropole

Description

L'accord-cadre avec maximum est conclu pour une période initiale de 1 an.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Il est conclu à compter du 29/12/2023.Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 800 000 euros. Ce montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »

Lieu d'exécution

département : Doubs (25)

Volet social ou environnemental

environnemental

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Code CPV

Exploitation d'une station d'épuration d'eau, code 65120000

Prix habituel

montants de référence du code 65120000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

3,2 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis