Accueil › Appel d'offres 23-125656
Fourniture d'équipements de protection individuelle pour le personnel de la RTM
Régie des Transports MétropolitainsProcédure négociéeFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 10 septembre 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée60 mois
Le besoin
- Objet
- Fourniture d'équipements de protection individuelle pour le personnel de la RTM
- Description
- Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire, exécuté par émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, et selon les modalités de dévolution en cascade définies à l'article 5 du Cahier des Clauses Particulières.
- Durée
- 60 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- département : Bouches-du-Rhône (13)
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Identité
- Code CPV
- Équipement individuel et de soutien, code 35800000
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 35000000 (Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense)
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure négociée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-125656
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-125656 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 10 septembre 2023
- Dernière publication
- 10 septembre 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-125656, paru le 10 septembre 2023