L'achat de prestations de formation en matière de sécurité, santé et prévention des risques professionnels (relance des lots)

Objet

L'achat de prestations de formation en matière de sécurité, santé et prévention des risques professionnels (relance des lots)

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les formations en matière de Sécurité, Santé, et prévention des risques professionnels s'inscrivent dans le cadre du plan de formation de la Région Hauts-de-France, et des priorités définies par la collectivité. Elles s'inscrivent aussi dans le cadre des obligations de l'employeur en matière d'hygiène et de sécurité, conformément au code du travail, à la jurisprudence et aux recommandations en vigueur de la Carsat

Début prévu

1er décembre 2023

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »

Le début prévu et la prolongation valent pour les 6 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services de formation du personnel, code 80511000

Prix habituel

montants de référence du code 80511000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

1,2 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 6 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis