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Entretien des cours d'eau, plans d'eau et zones humides-Années 2024-2027

Date limite de réponse24 oct. 2023clos, publié le 9 septembre 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Le besoin

Objet: Entretien des cours d'eau, plans d'eau et zones humides-Années 2024-2027
Description: Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- Le Mans Métropole - Communauté Urbaine du Mans (coordonnateur du groupement)- Ville du MansIl s'agit d'un accord cadre à bons de commande passé pour 4 ans à compter du 1er janvier 2024 avec un montant minimum et montant maximum par collectivité :Le Mans Métropole : 160 000 euro(s) Ht - 400 000 euro(s) HtVille du Mans : 10 000 euro(s) Ht - 50 000 euro(s) HtEn application des dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire visant à l'insertion de personnes éloignées de l'emploi.La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 2 mois, toutefois en cas d'urgence, le délai pourra être de 4 heures maximum en jours ouvrables (de 8 h à 18 h)
Début prévu: 1er janvier 2024
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: non prévue
Lieu d'exécution: département : Sarthe (72)
Volet social ou environnemental: social et environnemental

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