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Assistance de la direction du materiel roulant de la regie des transports metropolitains par la redaction de differents documents techniques

Regie des Transports MetropolitainsProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 5 septembre 2023

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

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Le besoin

Objet
Assistance de la direction du materiel roulant de la regie des transports metropolitains par la redaction de differents documents techniques
Description
La présente consultation vise la passation de marchés ayant pour objet des prestations d'assistance de la Direction du Matériel Roulant de la Régie des Transports Métropolitains par la rédaction de différents documents techniques.Les prestations sont divisées en quatre lots.Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP N°23068) commun à tous les lots et du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP N°23068) commun à tous les lots et ses annexes particulières à chaque lot.Les marchés à passer sont des accords-cadres mono attributaires au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code.Ils sont exécutés par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code.Ils sont conclus sans montant minimum d'engagement.Pour le lot N°1 le montant maximum d'engagement sur chaque période d'un an, s'élève à 20 000 euro(s) HT.Pour le lot N°2 le montant maximum d'engagement sur chaque période d'un an, s'élève à 20 000 euro(s) HT.Pour le lot N°3 le montant maximum d'engagement sur chaque période d'un an, s'élève à 90 000 euro(s) HT.Pour le lot N°4 le montant maximum d'engagement sur chaque période d'un an, s'élève à 70 000 euro(s) HT.
Durée
12 mois

La durée vaut pour les 4 lots.

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Identité

Code CPV
Services prestés par les rédacteurs techniques, code 92312213
Prix habituel
montants de référence du code plus large 92312200 (Services prestés par les auteurs, les compositeurs, les sculpteurs et les artistes)
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
150 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 4 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
23-123467
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
23-123467 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
5 septembre 2023
Dernière publication
5 septembre 2023
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
05980406200087
Nom publié sur cet appel d'offres
Régie des Transports Métropolitains
Contact
publié dans l'appel d'offres 23-123467, paru le 5 septembre 2023