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Le présent marché a pour objet l'organisation et la réalisation d'une opération électorale destinée au renouvellement partiel des membres du Conseil d'Administration de la CARCDSF.

Caisse Autonome de Retraite des Chirurgiens Dentistes et des Sages-FemmesProcédure adaptéeServices

Date limite de réponsenon publiéenon disponible, publié le 4 septembre 2023

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Méthode

Le besoin

Objet
Le présent marché a pour objet l'organisation et la réalisation d'une opération électorale destinée au renouvellement partiel des membres du Conseil d'Administration de la CARCDSF.
Description
Le présent marché a pour objet l'organisation et la réalisation d'une opération électorale destinée au renouvellement partiel des membres du Conseil d'Administration de la CARCDSF en application des articles R.641-8 et suivants du code de la sécurité sociale et des statuts généraux de la CARCDSF.
Début prévu
2 janvier 2024
Lieu d'exécution
<ville>Paris</ville>, 75008 · département : Paris (75)

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Identité

Code CPV
non renseigné
Nature
Services
Procédure
Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
Référence
23-123056
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
23-123056 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
4 septembre 2023
Dernière publication
4 septembre 2023
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Carcdsf
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 23-123056, paru le 4 septembre 2023