Fourniture de pieces detachees necessaires à la maintenance d'autobus de marque man de la regie des transports metropolitains

Objet

Fourniture de pieces detachees necessaires à la maintenance d'autobus de marque man de la regie des transports metropolitains

Description

Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique (désigné ci-après 'Le Code'). Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Les accords-cadres sont conclus chacun avec un seul opérateur économique et exécutés par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). La consultation est répartie en deux lots ci-après énoncés. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

Durée

36 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « La durée initiale de l'accord-cadre est de trois ans, à compter de sa date de notification. Il est reconductible deux fois de manière tacite, sauf décision écrite contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de 3 mois avant le terme, par lettre recommandée avec accusé de réception postal. Chaque reconduction a une durée d'un an, soit une durée potentielle maximale de cinq ans. »

Lieu d'exécution

département : Bouches-du-Rhône (13)

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, code 34300000

Prix habituel

montants de référence du code 34300000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure négociée