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Marché public des prestations de services concernant le curage des réseaux d'eaux usées et pluviales, et de vidange de chambres à sable

SIAH des Vallées du CroultProcédure ouverteServices

Date limite de réponse6 oct. 2023clos, publié le 30 août 2023

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Le besoin

Objet: Marché public des prestations de services concernant le curage des réseaux d'eaux usées et pluviales, et de vidange de chambres à sable
Description: Pour répondre aux exigences de bonne exploitation du système d'assainissement et de bon écoulement des cours d'eau sur son territoire de compétence, le SIAH procède à des prestations de curage des réseaux d'eaux usées et pluviales, et de vidange de chambres à sable de son patrimoine. Il prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum mais avec un montant maximum de 7 000 000 euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre et un seul opérateur, conformément aux articles L. 2125-1-1, R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Début prévu: 1er janvier 2024
Accord-cadre: oui
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « Reconductible trois fois pour une durée d'un an »
Lieu d'exécution: département : Val-d'Oise (95)
Volet social ou environnemental: environnemental

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