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Accord-cadre de travaux, d'eau potable, d'assainissement et d'eaux pluviales sur le territoire de Grand Cognac

CA du Grand CognacProcédure ouverteTravaux

Date limite de réponseclos, publié le 18 août 2023

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée48 mois

Le besoin

Objet
Accord-cadre de travaux, d'eau potable, d'assainissement et d'eaux pluviales sur le territoire de Grand Cognac
Description
Accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents : articles R.2162-2 à R.2162-6 du code la commande publique.Accord-cadre non alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes (articles L.2113-11 et R.2113-2 du code de la commande publique)
Durée
48 mois

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Identité

Code CPV
Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau, code 45232150
Prix habituel
montants de référence du code 45232150
Nature
Travaux
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
23-116339
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
23-116339 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
18 août 2023
Dernière publication
18 août 2023
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
20007051400019
Nom publié sur cet appel d'offres
Grand Cognac
Contact
publié dans l'appel d'offres 23-116339, paru le 18 août 2023