Maintenance Preventive, Corrective, Et Fourniture De Pieces Detachees Et Accessoires Au Profit Du Ght Alliance Gironde

Objet

Maintenance Preventive, Corrective, Et Fourniture De Pieces Detachees Et Accessoires Au Profit Du Ght Alliance Gironde

Description

La procédure de passation est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.La durée de l'accord-cadre et le délai d'exécution des commandes ainsi que tout autre élément indispensable à leur exécution sont fixés dans les conditions du Ccap.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement

Durée

24 mois

Volet social ou environnemental

environnemental

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Code CPV

Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision, code 50400000

Prix habituel

montants de référence du code 50400000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte