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Mission d'accompagnement pour la reprise de la révision du Scot Fier-Aravis
Communautes de Communes des Vallees de ThonesProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 7 août 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée36 mois
Le besoin
- Objet
- Mission d'accompagnement pour la reprise de la révision du Scot Fier-Aravis
- Description
- La présente consultation vise à retenir un (des) prestataire(s) qui accompagneront la collectivité pour mettre en oeuvre la reprise de la révision du Schéma de Cohérence Territorial (Scot) Fier-Aravis, en respectant les échéances imposées par la loi Climat et Résilience du 22/08/2021 et les futures échéances électorales, soit une approbation avant février 2026
- Durée
- 36 mois
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Identité
- Code CPV
- Services d'urbanisme, code 71410000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71410000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-112326
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-112326 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 7 août 2023
- Dernière publication
- 7 août 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24740061700012
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Cté de Cnes des Vallées de Thônes
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-112326, paru le 7 août 2023