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Traitement des déchets ménagers résiduels
Syndicat Intercommunal de l'Entre Deux Mers Ouest pour la Collecte et le Traitement des Ordures MenageresProcédure ouverteServices
Attribué15,0 M€montant maximum HT, à Soval Sas, le 21 septembre 2023
Date limite de réponseclos, publié le 6 août 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Traitement des déchets ménagers résiduels
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes constitué sur le fondement des articles L.2113-6 à L.2113-8 du code de la commande publiqueLe coordonnateur du groupement de commande est : Semoctom.Le coordonnateur est chargé de la passation du marché. Chaque membre est chargé de la notification et de l'exécution du marché.La Commission d'Appel d'Offres compétente est celle du groupement.Les membres du groupement assurent l'exécution administrative, technique et financière du marché conclu pour leurs besoins propres.Chacun des membres pourra réaliser des commandes auprès du titulaire retenu
- Début prévu
- 1er janvier 2024
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- département : Gironde (33)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-141428 (nouvel onglet)paru le 12 octobre 2023 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçue | Soval Sas (taille déclarée : pas une PME) | 21 septembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 15,0 M€montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, code 90513000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90513000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 15,0 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-111875
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-111875 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 6 août 2023
- Dernière publication
- 6 août 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 25330054500030
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Semoctom
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-111875, paru le 6 août 2023