encadrement des enfants pendant les temps periscolaires dans les ecoles de la ville de montpellier relance du lot no5

Objet

encadrement des enfants pendant les temps periscolaires dans les ecoles de la ville de montpellier relance du lot no5

Description

ENCADREMENT DES ENFANTS PENDANT LES TEMPS PERISCOLAIRES DANS LES ECOLES DU SECTEUR 5 DE LA VILLE DE MONTPELLIER. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique Forme de l’accord cadre à bon de commande avec maximum annuel passé cf. aux articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bon de commande. la présente relance ne concerne qu’un seul lot, le lot 5 non reconduit à l’issue de la période initiale.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. »

Lieu d'exécution

département : Hérault (34)

Volet social ou environnemental

social et environnemental

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Code CPV

Services d'animation pour enfants, code 92331210

Prix habituel

montants de référence du code 92331210

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

7,6 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis