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Fourniture de gilets de protection pare lames pour la RTM

Régie des Transports MétropolitainsProcédure négociéeFournitures

Date limite de réponse5 sept. 2023clos, publié le 5 août 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée60 mois

Le besoin

Objet: Fourniture de gilets de protection pare lames pour la RTM
Description: L'accord-cadre à passer concerne fourniture de gilets de protection pares lames pour les collaborateurs de la RTM. L'accord-cadre mono-attributaire, est exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels. Il est également exécuté par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 600 000 euro(s) HT sur la durée du contrat (5 ans). Il s'agit d'un marché public de fournitures. Il se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021.
Durée: 60 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: non prévue
Lieu d'exécution: département : Bouches-du-Rhône (13)

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Code CPV: Gilets de protection, code 35113430
Prix habituel: montants de référence du code plus large 35113400 (Vêtements de protection et de sécurité)
Nature: Fournitures
Procédure: Procédure négociée

Référence, sources et dates de publication