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Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)
Commune de TroyesProcédure ouverteServices
Attribué2 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 23 juin 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)
- Description
- Le présent accord-cadre porte : 1) sur la sélection d’un prestataire qui aura la charge de réaliser des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour des opérations de bâtiments de catégorie 2 et 3 et d’élaborer des plans de prévention.2) sur la sélection d’un prestataire qui aura la charge de réaliser des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour des opérations de voirie de catégorie 1, 2 et 3 et d'élaborer des plans de prévention. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, les prestations sont décomposées en 2 lots définis comme suit : - Lot no1 : Missions de SPS pour les travaux de bâtiments; - Lot no2 : Missions de SPS pour les travaux de voirie et d'ouvrages d'art. La présentation de variante n’est pas autorisée dans le cadre de la présente consultation. Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles. Date prévisionnelle de notification : septembre 2023.
- Durée
- 48 mois
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- département : Aube (10)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-129585 (nouvel onglet)paru le 8 octobre 2023 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 4 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 29 septembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 7 084 €montant du marché |
| Lot 24 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 29 septembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 36 525 €montant du marché |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services de conseil en protection et contrôle des risques, code 71317000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71317000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-10757
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-10757 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 23 juin 2023
- Dernière publication
- 23 juin 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Mairie de Troyes
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-10757, paru le 23 juin 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)