Prestation d'accompagnement sur le design, la réalisation de dessins techniques et plans d'implantation pour le compte du GIP France 2023 dans le cadre de la préparation du Tournoi de la Cou

Objet

Prestation d'accompagnement sur le design, la réalisation de dessins techniques et plans d'implantation pour le compte du GIP France 2023 dans le cadre de la préparation du Tournoi de la Cou

Description

La présente consultation a pour objet la sélection d'une société afin de lui confier une mission d'accompagnement sur le design de l'ensemble des sites de la Coupe du Monde de Rugby France 2023 ainsi que sur la réalisation de l'ensemble des plans et dessins techniques dont pourrait avoir besoin le comité d'organisation. Le Marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité, et avec un maximum en valeur de 100 000 euros HT. Il est exécuté au fur et à mesure par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1, R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Les modalités de passation des bons de commande sont indiquées dans le CCP.

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Code CPV

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, code 71000000

Prix habituel

montants de référence du code 71000000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte