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Acquisition de véhicules particuliers neufs ou d'occasion

Departement de la Haute VienneProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponseclos, publié le 20 juillet 2023

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots3chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

Objet
Acquisition de véhicules particuliers neufs ou d'occasion
Description
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il sera attribué à un minimum de 2 opérateurs et un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Durée
12 mois
Accord-cadre
oui, avec 3 titulaires au plus
Lieu d'exécution
département : Haute-Vienne (87)

La durée vaut pour les 3 lots.

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Identité

Code CPV
Voitures particulières, code 34110000
Prix habituel
montants de référence du code 34110000
Nature
Fournitures
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
1,8 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
23-102177
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
23-102177 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
20 juillet 2023
Dernière publication
20 juillet 2023
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Conseil Départemental Haute-Vienne
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 23-102177, paru le 20 juillet 2023
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)