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Accord-cadre de transport avec conducteur pour la Ville et le Ccas de Fontenay…

Commune de Fontenay aux RosesProcédure ouverteServices

Attribué4 marchésà Sas Car Martin, entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponse24 févr. 2023clos, publié le 22 janvier 2023

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots3chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

Objet
Accord-cadre de transport avec conducteur pour la Ville et le Ccas de Fontenay aux Roses
Description
Lot no1 Accord-cadre multi attributaires de transport avec conducteur pour la Villemontant maximum annuel 120 000 euro(s) HtLot no2 Accord-cadre multi attributaires de transport avec conducteur pour le Ccas avec toilettesmontant maximum annuel 12 000 euro(s) HtLot no3 Accord cadre mono attributaire de location de cars avec chauffeurs avec toilettes et ascenseurs élévateurs et/ou ancrage fauteuils roulantsmontant maximum annuel 12 000 euro(s) Ht
Durée
48 mois
Accord-cadre
oui, avec 3 titulaires au plus
Prolongation
possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Le marché pourra être renouvelé tacitement 3 fois sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.Le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-renouvellement, la ville en informera le titulaire, un mois avant la date anniversaire du marché »
Lieu d'exécution
département : Hauts-de-Seine (92)

La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 23-111008 (nouvel onglet)paru le 5 août 2023Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçuesSas Car Martin (taille déclarée : PME)3 mai 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce120 000 €montant maximum prévu
Lot 12 offres reçuesentreprise retenue non identifiée3 mai 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce120 000 €montant maximum prévu
Lot 22 offres reçuesSas Car Martin (taille déclarée : PME)27 juin 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce12 000 €montant maximum prévu
Lot 22 offres reçuesentreprise retenue non identifiée27 juin 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce12 000 €montant maximum prévu
Lot 3infructueuxaucun titulaire publiénon publiée dans l'annoncemontant non publié

Avant cet appel d'offres

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Identité

Code CPV
Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur, code 60170000
Prix habituel
montants de référence du code 60170000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
450 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
23-10122
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
23-10122 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
22 janvier 2023
Dernière publication
22 janvier 2023
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
21920032600011
Contact
publié dans l'appel d'offres 23-10122, paru le 22 janvier 2023
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)