Assistance à maitrise d'ouvrage et de prestations intellectuelles pour les…

Objet

Assistance à maitrise d'ouvrage et de prestations intellectuelles pour les opérations de promotion, de développement et d'aménagement de la Cité des Loisirs d'Amnéville

Description

Aux termes de ses statuts, la Société a pour objet de promouvoir, de développer et aménager la Cité des Loisirs d'Amnéville. Les programmes et enveloppes de travaux sur lesquels les prestataires intellectuels auront à intervenir seront déterminés par la Spl Destination Amneville Moselle à l'avancement de ses besoins.La durée de l 'accord cadre est fixée à l 'article 5 de l'acte d'engagement. Il est conclu pour une durée initiale d'une année débutant à compter de la date de notification. Il peut être reconduit tacitement au terme de cette première période trois fois pour une autre période d'une année.Les missions confiées au titulaire sont décrites et précisées dans le Ccp

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, pour des périodes de 12 mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans. Conformément aux dispositions de l'article L.2125-1 du Code de la commande publique »

Lieu d'exécution

département : Moselle (57)

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Services d'ingénierie, code 71300000

Prix habituel

montants de référence du code 71300000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

2,0 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis