Travaux De Devegetalisation Des Ouvrages D'Art Et D'Entretien Des Itineraires De Mobilites Douces

Attribué500 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 5 décembre 2023

Date limite de réponse11 sept. 2023clos, publié le 19 juillet 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée48 mois

Le besoin

Objet: Travaux De Devegetalisation Des Ouvrages D'Art Et D'Entretien Des Itineraires De Mobilites Douces
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, avec un montant minimum de 100 000 euro(s) Ht et un maximum de 500 000 euro(s) Ht sur les 4 ans.En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, ce contrat est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés
Durée: 48 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: non prévue
Lieu d'exécution: département : Haute-Garonne (31)

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 23-169874 (nouvel onglet)paru le 8 décembre 2023	Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	5 décembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce	500 000 €montant maximum prévu

Aucun marché précédent sûr ; 5 rapprochements incertains, dans l'historique.

Référence, sources et dates de publication