Realisation, Edition Et Diffusion D'Ouvrages

Objet

Realisation, Edition Et Diffusion D'Ouvrages

Description

Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux articles R2123-1, R2123-4 & 5 du Code.Accord-cadre multi-attributaire (articles R2162-1 à 6 du Code) avec un minimum de 2 attributaires et un maximum de 5 attributaires, sous condition d'un nombre suffisant d'offres.L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum par période de 60 000 euro(s) Ht. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code. Le montant maximum est global et non par attributaire.Le marché est conclu à compter du 11 mars 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une période initiale de 1 an (12 mois). Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.La valeur estimée indiquée correspond au maximum de l'accord-cadre pour sa durée totale. Ce montant est global et non par attributaire

Durée

12 mois

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Services d'édition, code 79970000

Prix habituel

montants de référence du code 79970000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte