Le besoin
- Objet
- 22m0316aoo - Cb//Eo - Acquisition De Cavurnes Et Columbariums
- Description
- Les stipulations du présent cahier des charges concernent la fourniture d'équipements funéraires à implanter dans les 11 cimetières relevant de Toulouse Métropole (10 cimetières implantés sur la commune de Toulouse et le cimetière suburbain de Cornebarrieu). Ces équipements seront implantés par les personnels du Service des Cimetières.La qualité des matériaux doit respecter le standard attendu pour l'utilisation funéraire prévue : pose en extérieur (enterrée...), résistance dans le temps eu égard aux durées des concessions (30 ans renouvelables).Les prestations sont réparties en 2 lots.La procédure utilisée est : appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Ccp
- Durée
- 12 mois
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »
- Lieu d'exécution
- département : Haute-Garonne (31)
La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 22-147721 (nouvel onglet)paru le 6 novembre 2022 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
| Lot 2infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.
- janv. 2023fin estimée3 000 €montant maximum
- janv. 2023fin estimée7 500 €montant maximum
- févr. 2023fin estimée3 000 €montant maximum
Rapprochement : correspondance étroite.
Identité
- Code CPV
- Articles funéraires, code 39296000
- Prix habituel
- montants de référence du code 39296000
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 21 500 € hors TVA, somme des estimations de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-97808
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-97808 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 14 juillet 2022
- Dernière publication
- 14 juillet 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24310051800170
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-97808, paru le 14 juillet 2022
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)