Le besoin
- Objet
- Travaux liés aux ascenseurs, monte-charge et Epmr (nouvelles installations, modernisation, adaptations...) pour les bâtiments départementaux et les collèges publics du Doubs
- Description
- Cette consultation fait suite à une première procédure déclarée infructueuse.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Les critères d'attribution de l'accord-cadre sont fixés au règlement de consultation.Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Le montant maximum de commandes pour chaque période de l'accord-cadre est de 150 000 euro(s) Ht (soit 600 000 euro(s) Ht sur la durée maximale du contrat, en cas de reconduction)
- Durée
- 48 mois
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Identité
- Code CPV
- Travaux d'installation d'ascenseurs, code 45313100
- Prix habituel
- montants de référence du code 45313100
- Nature
- Travaux
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-9723
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-9723 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 19 janvier 2022
- Dernière publication
- 19 janvier 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22250001900013
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-9723, paru le 19 janvier 2022
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)