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Passation d'un marché d'assurance " Responsabilité Civile et risques annexes " pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) de l'Aube et du Sézannais

Centre hospitalier de TroyesProcédure négociéeServices

Date limite de réponseclos, publié le 10 juillet 2022

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  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Le besoin

Objet
Passation d'un marché d'assurance " Responsabilité Civile et risques annexes " pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) de l'Aube et du Sézannais
Début prévu
1er janvier 2023
Prolongation
possible, pour une nouvelle période · « Le marché sera reconduit automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2024 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation (Cf. acte d'engagement article 3). »
Volet social ou environnemental
social et environnemental

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Identité

Code CPV
Services d'assurance, code 66510000
Prix habituel
montants de référence du code 66510000
Nature
Services
Procédure
Procédure négociée
Référence, sources et dates de publication
Référence
22-95793
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
22-95793 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
10 juillet 2022
Dernière publication
10 juillet 2022
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Contact
publié dans l'appel d'offres 22-95793, paru le 10 juillet 2022