Le besoin
- Description
- Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure adaptée en application des articles 2125-1-1 et L2123-1 et des articles R2123-1-1, R2123-5, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 140 000 euros HT.Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée de 4 ans.
- Durée
- 48 mois
Suivez cet appel d'offres : sa date limite dans votre agenda, ses mises à jour dans votre compte.
SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 22-137347 (nouvel onglet)paru le 13 octobre 2022 | marché non retrouvé pour ce résultat |
Avant cet appel d'offres
Aucun lien cherché : pas de code CPV précis publié.
Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-94446
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-94446 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 6 juillet 2022
- Dernière publication
- 6 juillet 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21210054900014
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Ville de Beaune
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-94446, paru le 6 juillet 2022
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)