Accord-cadre relatif à l'acquisition et à la maintenance de véhicules hydrogène neufs 12 mètres et de matériels accessoires pour le transport urbain et non urbain de voyageurs

Objet

Accord-cadre relatif à l'acquisition et à la maintenance de véhicules hydrogène neufs 12 mètres et de matériels accessoires pour le transport urbain et non urbain de voyageurs

Description

L'accord-cadre a pour objet l'acquisition et la maintenance de véhicules hydrogène neufs 12 mètres et de matériels accessoires pour le transport urbain et non-urbain de voyageurs.L'acquisition des Biens est destinée aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'Entité Adjudicatrice telle que définie à l'article L. 1212-1 du CCP. Cette acquisition est réalisée dans le cadre de leurs activités d'exploitation de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport par chemin de fer, tramway, trolleybus, autobus, autocar, câble ou tout système automatique et lorsque leurs achats sont destinés à l'organisation ou à la mise à la disposition d'un exploitant de ces réseaux.

Durée

48 mois

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « 6 fois 1 an »

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Code CPV

Autobus et cars, code 34121000

Prix habituel

montants de référence du code 34121000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure négociée

Montant estimé

1,7 Md€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis