Accueil › Appel d'offres 22-91624
accord-cadre a bons de commande pour la fourniture de pièces et tuyauterie et raccords assainissement relative aux réseaux eu et step
Lannion-Trégor CommunautéProcédure ouverteFournitures
Attribué800 k€montant maximum HT, à Frans Bonhomme SAS, le 8 novembre 2022
Date limite de réponseclos, publié le 2 juillet 2022
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- accord-cadre a bons de commande pour la fourniture de pièces et tuyauterie et raccords assainissement relative aux réseaux eu et step
- Description
- Le présent marché ne comporte pas de lot ni de tranches.Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 50 000euro HT et avec un montant maximum de 200 000,00 euro HT par an, conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique: Le marché débute à compter de sa notification puis sera renouvelable 3 fois par reconduction tacite d’une année
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le marché sera conclu pour une durée d’un an reconductible 3 fois tacitement pour une date de début de contrat à compter de la date de notification (4 ans maximum).La non reconduction pourra être signifiée par Lannion-Trégor Communauté au titulaire au moins 3 mois avant la date d’échéance. Le titulaire peut aussi 6 mois avant la date d’échéance manifester un éventuel refus de reconduction. »
- Lieu d'exécution
- département : Côtes-d'Armor (22)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 22-167985 (nouvel onglet)paru le 22 décembre 2022 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues | Frans Bonhomme SAS (taille déclarée : pas une PME) | 8 novembre 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 800 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Équipement de réseau d'assainissement, code 39350000
- Prix habituel
- montants de référence du code 39350000
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 800 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-91624
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-91624 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 2 juillet 2022
- Dernière publication
- 2 juillet 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-91624, paru le 2 juillet 2022