Marche A Bons De Commande De Fourniture De Papeterie, Petits Materiels De Bureau, Accessoires Et Consommables Informatiques Pour L'Oph65 Relance du Lot 1 suite à résiliation

Date limite de réponsenon publiéenon disponible, publié le 30 juin 2022

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Durée48 mois

Le besoin

Objet: Marche A Bons De Commande De Fourniture De Papeterie, Petits Materiels De Bureau, Accessoires Et Consommables Informatiques Pour L'Oph65 Relance du Lot 1 suite à résiliation
Description: Procédure adaptée conformément à l'ordonnance no2018-1074 du 26 novembre 2018 pour la partie législative et au décret no2018-1075 du 3 décembre 2018 pour la partie réglementaireLe présent marché est un marché à bons de commande.Compte tenu du volume incertain de commandes, le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 130 000 euro(s) Ht pour la durée du marché conformément aux articles R.2162-1 et suivant du Code de la Commande Publique.L'émission des bons de commande interviendra pendant la durée de validité du marché au fur à mesure de la survenance des besoins. Ils peuvent être émis jusqu'au dernier jour de la validité du marché, conformément à l'article R.2162-2 du Code de la Commande Publique
Durée: 48 mois

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 22-162071 (nouvel onglet)paru le 7 décembre 2022	marché non retrouvé pour ce résultat

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