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22TRAV09 Accord-cadre à bons de commande de fourniture et pose d'équipements de protection du littoral
Metropole Toulon-Provence-MediterraneeProcédure ouverteTravaux
Attribuémontant non publiéà entreprise retenue non identifiée, le 26 octobre 2022
Date limite de réponseclos, publié le 30 juin 2022
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- 22TRAV09 Accord-cadre à bons de commande de fourniture et pose d'équipements de protection du littoral
- Description
- La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit : Minimum HT : 30 000 eurosMaximum HT : 300 000 eurosLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
- Durée
- 12 mois
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. »
- Lieu d'exécution
- département : Var (83)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 22-150404 (nouvel onglet)paru le 12 novembre 2022 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues | entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée | 26 octobre 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Travaux d'aménagement du terrain, code 45111291
- Prix habituel
- montants de référence du code 45111291
- Nature
- Travaux
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 118 325 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-90426
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-90426 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 30 juin 2022
- Dernière publication
- 30 juin 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-90426, paru le 30 juin 2022