Formation au management, de la sensibilisation au perfectionnement thématique

Departement de l'IsereProcédure restreinteServices

Date limite de réponsenon publiéenon disponible, publié le 28 juin 2022

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée48 mois

Le besoin

Objet: Formation au management, de la sensibilisation au perfectionnement thématique
Description: La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée restreinte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un montant minimum annuel de 2500 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 53000 euro(s) Ht.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations seront financées sur les ressources propres du Département de l'Isère, y compris les emprunts.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Durée: 48 mois

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