Le besoin
- Objet
- Transport collectif de personnes avec chauffeur
- Description
- Le présent marché a pour objet la prestation de transport collectif de personnes avec un chauffeur. Les personnes concernées sont différents types de public, comme des enfants de bas âge, des agents municipaux et des habitants de tout âge.Il s'agit d'un marché d'appel d'offre ouvert, passé en application des articles L2124-2, R.2124-1 et R.2124-2 ; R.2161-2 et suivants et L. 2113-6 à 2113-8 du code de la commande publique.Le marché est composé de 2 lots :-Lot no1 : transport collectif sur la commune de Mont-Saint-Aignan-Lot no2 : transport collectif sur la Métropole et à l'extérieur de la Métropole de Rouen
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification au titulaire.Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an pour une durée maximale de validité de 4 ans.La reconduction est considérée comme tacite. Le silence gardé par la Ville reconduit automatiquement le marché »
- Lieu d'exécution
- département : Seine-Maritime (76)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.
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Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur, code 60170000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60170000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 260 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-89235
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-89235 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 29 juin 2022
- Dernière publication
- 29 juin 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21760451100014
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-89235, paru le 29 juin 2022
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)