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prestations d'entretien des espaces verts

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Date limite de réponseclos, publié le 27 janvier 2022

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Chronologie

27 janvier 2022
Parution
30 janvier 2022
Correction
3 février 2022
Correction
3 mars 2022
Date limite

Corrections

2
ParutionNatureCe qui changePublication
30 janvier 2022CorrectionLa date limite de réponse a été repoussée au 1er mars 2022. II 2.7 Durée du marché (lot 2) : au lieu de « Durée en mois : 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : nonDescription des modalités ou du calendrier des reconductions : », lire « Durée en mois : 12Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : ouiDescription des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible trois fois par reconduction expresse pour une durée d'un an » II 2.14 Informations complémentaires (lot 2) : au lieu de « Informations complémentaires :Mots descripteurs : Espaces verts », lire « Informations complémentaires : En vertu de l'article L2113-13 du code de la commande publique, l'accord-cadre est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient uneproportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.Mots descripteurs : Espaces verts » II 2.7 Durée du marché (lot 3) : au lieu de « Durée en mois : 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : nonDescription des modalités ou du calendrier des reconductions : », lire « Durée en mois : 12Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : ouiDescription des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible trois fois par reconduction expresse pour une durée d'un an » II 2.14 Informations complémentaires (lot 3) : au lieu de « Informations complémentaires :Mots descripteurs : Espaces verts », lire « Informations complémentaires : En vertu de l'article L2113-13 du code de la commande publique, l'accord-cadre est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient uneproportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.Mots descripteurs : Espaces verts »22-14710 (nouvel onglet)corrige 22-8521
3 février 2022CorrectionLa date limite de réponse a été repoussée au 3 mars 2022. II 2.7 Durée du marché (lot 3) : au lieu de « Durée en mois : 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non Description des modalités ou du calendrier desreconductions : », lire « Durée en mois : 12Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui Description des modalités ou du calendrier desreconductions : reconductible trois fois par reconduction expresse pour une durée d'un an » II 2.7 Durée du marché (lot 2) : au lieu de « Durée en mois : 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non Description des modalités ou du calendrier desreconductions : », lire « Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui Description des modalités ou du calendrier desreconductions : reconductible trois fois par reconduction expresse pour une durée d'un an » II 2.14 Informations complémentaires (lot 3) : au lieu de « Informations complémentaires : », lire « Informations complémentaires : En vertu de l'article L2113-13 du code de la commande publique, l'accord-cadre est réservé àdes structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structureséquivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés. » II 2.14 Informations complémentaires (lot 2) : au lieu de « Informations complémentaires : », lire « Informations complémentaires : En vertu de l'article L2113-13 du code de la commande publique, l'accord-cadre est réservé àdes structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structureséquivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés. » IV 2.7 Modalité d'ouverture des offres : au lieu de « 25/02/2022 », lire « 03/03/2022 »22-15684 (nouvel onglet)corrige 22-8521

Publications

1

Source de référence : BOAMP (DILA).

PublicationSourceDateLien
22-8521 (nouvel onglet)BOAMP (DILA)parue le 27 janvier 2022publication de référence, celle que la page montre
Référence, sources et dates de publication
Référence
22-8521
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
22-8521 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
27 janvier 2022
Dernière publication
3 février 2022
Dernière correction
3 février 2022
SIRET de l'acheteur
non publié par la source