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Mise En Decharge Des Dechets Vegetaux
Commune de la hagueProcédure ouverteServices
Date limite de réponsenon publiéenon disponible, publié le 16 juin 2022
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Mise En Decharge Des Dechets Vegetaux
- Description
- Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Codede la commande publique).Accord-cadre à bons de commande sans seuil minimum annuel et avecun seuil maximum annuel de 32 000 euro(s) euro(s) Ht mono-attributaire de services
- Durée
- 12 mois
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Services de collecte des déchets sauvages, code 90511300
- Prix habituel
- montants de référence du code 90511300
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-84629
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-84629 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 16 juin 2022
- Dernière publication
- 16 juin 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20006541500016
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-84629, paru le 16 juin 2022